Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.I.L.B.A. COMPLEXE INTERNATIONAL DE LUTTE BIOLOGIQUE AGROPOLIS
Agropolis Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94513193
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/03/2014

Présentation de la marque C.I.L.B.A. COMPLEXE INTERNATIONAL DE LUTTE BIOLOGIQUE AGROPOLIS

Déposée le 24 mars 1994 par l'association loi 1901 Agropolis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « C.I.L.B.A. COMPLEXE INTERNATIONAL DE LUTTE BIOLOGIQUE AGROPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Agropolis domicilié(e) 34394 MONTPELLIER Cedex 5 (dossier no 2260048) - 34394 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard Matheron Président d'Agropolis domicilié(e) Avenue Agropolis, ancienne adresse : 2 pl Viala,34394 MONTPELLIER Cedex 5 (dossier no 2260048) - 34394 - France.

La marque C.I.L.B.A. COMPLEXE INTERNATIONAL DE LUTTE BIOLOGIQUE AGROPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.I.L.B.A. COMPLEXE INTERNATIONAL DE LUTTE BIOLOGIQUE AGROPOLIS est expirée depuis le 24 mars 2014.

Agropolis a également déposé les autres marques suivantes : A AGROSAT , AGROPOLIS INTERNATIONAL , CI CILBA , AGROPOLIS


Agropolis Association Loi 1901 - 34394 MONTPELLIER Cedex 5 (dossier no 2260048) - 34394 - France


Monsieur Gérard Matheron Président d'Agropolis - Avenue Agropolis, ancienne adresse : 2 pl Viala,34394 MONTPELLIER Cedex 5 (dossier no 2260048) - 34394 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260048 - Publication au BOPI 2004-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

- Enregistrements sonores et audiovisuels.Logiciels.Matériel d'instruction et d'enseignement sur support magnétique. - Livres.Revues périodiques.Matériel d'instruction et d'enseignement sur support papier. - Formation concernant les ingénieurs et chercheurs dans les domaines de la prévention et de la limitation des dégats et nuisances en agriculture, environnement et santé.Enseignement universitaire scientifique.Edition de livres, de revues.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Laboratoires de recherches scientifiques pour la lutte biologique et la lutte intégrée.Définition des conditions d'un développement agro-écologique durable.Mise au point de produits destinés à l'agriculture.Expérimentation de ces produits.Exploitation de brevets.Exploitation de titres de propriété industrielle et intellectuelle.Transfert de savoir-faire.Concession de licences d'exploitation, de titres de propriété intellectuelle et industrielle.Gérence de droits d'auteurs.Recherche en médecine, art vétérinaire, génie génétique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.